mentions légales
Communauté de Communes du Plateau de Montbazens :
Z.A. du Colombier- 1220 Montbazens Tél : 05.65.63.76.07 / Fax : 05.65.63.76.14 Directeur de la publication : Monsieur Claude CATALAN (Président) Responsable de la rédaction : Monsieur Claude CATALAN (Président) | 
|
Diffuseur du site : SMICA 5, Bd de la République 12000 RODEZ Tél : 05 65 67 85 97 e-mail : smica12@smica.fr | 
|
Hébergeur du site :
MAGNUS France
Rue Pierre et Marie Curie
BP 88250
31682 LABÈGE cedex
Tél : 05 61 39 23 24
e-mail : courrier@magnus.fr
Création d'un lien hypertexte :
Il est possible de créer un lien vers le site de la Communauté des Communes du Plateau de Montbazens concernant un lien hypertexte : 05.65.63.76.07.
L'éditeur se réserve le droit de demander la suppression d'un lien qu'il estime non conforme à sa ligne éditoriale.
Confidentialité :
En application de la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (article 26 de la loi), d'accès (articles 34 et 38 de la loi) et de rectification (article 36 de la loi) des données vous concernant.
Ainsi vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation sont interdites .
Pour exercer votre droit, adressez-vous à la Communauté des Communes du Plateau de Montbazens au 05.65.63.76.07